Utiile

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://www.utiile.com, est édité par :

Utiile
Forme juridique : SARL
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 36 AVENUE GENERAL EISENHOWER 69005 LYON
Numéro d’immatriculation au RCS : 939 685 194 R.C.S. Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78939685194
Directeur de la publication : Simon Dugenetay & Mathieu Lombard
Email : hello@utiile.com
Téléphone : 06 82 93 09 83

2. Hébergeur
Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

3. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
© Utiile – Tous droits réservés.

4. Données personnelles & Cookies
Le site accessible par l'url suivante : https://www.utiile.com est exploité dans le respect de la législation française.
L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Utiile ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

5. Accès au site
Le site est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. Utiile ne peut être tenu responsable des interruptions liées à des causes externes (maintenance, panne, force majeure, etc.).

6. Responsabilités
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Utiile décline toute responsabilité pour :

Tout dommage matériel ou immatériel résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Toute erreur ou omission contenue sur le site.
Toute incompatibilité entre le site et l’équipement utilisé par l’utilisateur.

7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise seront compétents.

8. Mise à jour
Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour répondre à de nouvelles obligations légales ou mises à jour des services proposés.

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